L'OCDE critique en Allemagne les rigidités structurelles empêchant, selon elle, l'adaptation du pays à la nouvelle économie: 1) la différence entre la part patronale, les coûts salariaux supportés par l'employeur, et le salaire net perçu par le salarié serait trop élevée; 2) le système du "Tarif", le système paritaire rhénan des négociations salariales de branche serait d'un autre âge et ne correspondrait plus à la réalité économique actuelle qui nécessiterait comme aux USA des négociations différenciées par unités de production, voire par atelier, voire par salarié; 3) des trappes à chômage seraient créées par un système d'allocation chômage n'incitant pas à la reprise d'activités. La Constitution européenne amplifie à son compte la critique de l'OCDE avec les Articles III-203 et III-178 visant "une main-d’œuvre qualifiée et susceptible de s’adapter ainsi que des marchés du travail aptes à réagir rapidement à l’évolution de l’économie" et "l'économie de marché ouverte où la concurrence est libre".

Les syndicats allemands commencent à accepter, pour la première fois depuis 1949, "l'heure zéro" (die Stunde null) de l'introduction du D-Mark, des réductions salariales, des dérogations ponctuelles au Tarif de branche pour des "clauses de force majeures". La Tarifautonomie, l'Autonomie la négociation des conventions collectives entre les partenaires sociaux garantie par la Loi Fondamentale allemande (Grundgesetz, Constitution), vacille elle-même et devient un enjeu de société qui pourrait devenir une affaire du législateur. Par exemple le législateur allemand a imposé dans le bâtiment allemand l'introduction d'un Smic, face à l'assaut des travailleurs ukrainiens et de l'Europe centrale qui piétinaient la capacité allemande à la négociation. La Confédération allemande des syndicats de salariés (DGB) s'est elle-même prononcée après un débat interne pour l'introduction généralisée d'un Smic. La Commission Hartz a elle-même conduit le chancelier allemand Gerhard Schröder (SPD, mais plutôt de tendance Tony Blair) à baisser considérablement avec la loi "Hartz IV" le montant et la durée des allocations chômage et à assouplir le Kündigungsschutz, la protection du salarié contre le licenciement. En poursuivant l'éloignement face au modèle rhénan, Hartz IV s'articule encore autour d'autres orientations libérales comme la flexibilisation du marché du travail, l'incitation à la reprise d'activité, la mise en place d'un accompagnement de formation et de stages de réinsertion, les remises des parts patronales pour l'emploi de salariés de plus de 55 ans, la prise en charge partielle des contributions sociales et l'augmentation des allocations familiales en contrepartie de l'acceptation d'emplois peu rémunérés, l'incitation à la création d'entreprises personnelles (la Ich-AG, la société anonyme en nom personnel). Le Arbeitsamt (office du travail = agence pour l'emploi) est devenu le JobCenter avec cette enseigne anglophone, le chômeur est présenté comme responsable de sa perte d'emploi ou de son chômage de longue durée.

Qu'en est-il du coût du travail français? Laurence Parisot du MEDEF et les marchés financiers râlent, c'est leur métier. Pour se rassurer d'emblée, selon les chiffres du Bureau of Labor Statistics (BLS) américain, malgré les 35 heures, les salariés français restent parmi les plus productifs du monde: un employé français produit en moyenne 72.000 $ de valeur ajoutée par an, contre 64.000 $ pour un Anglais, 59.000 $ pour un allemand ou 56.000 pour un japonais.

Dans la Corporate governance des entreprises européennes le bon ton est à présent donné par la shareholder value au détriment de l'engagement entrepreneurial de la stakeholder value. Le modèle européen d'entreprise se dissout à coups de recommandations des rating agencies (agence de notations boursières) qui décernent des conseils d'achat pour les actions des entreprises qui dégagent trimestriellement des potentialités d'augmentation de la valeur de leurs actifs au détriment de leur pérennisation, bien que "la croissance durable" soit une mode, mais seulement une mode des Verts ou des Alter.

Il est difficile de conclure comme Fukuyama à la "fin de l’histoire que serait le modèle anglo-saxon de démocratie et de marché". Il est difficile d'établir une supériorité d'un système capitaliste face à un autre. La victoire des années 80 du modèle japonais a été suivie de 10 ans de récession et de marasmes et d'éclatement de bulles financières, immobilières, etc… Le modèle américain qui semblait être moribond, connaît actuellement, mais à gros coups de création monétaire, d'endettement abyssal, de déséquilibre de la balance commerciale, et d'une suite de mesures interventionnistes keynésiennes un nouvel essor avec des créations massives d'emplois (ne permettant très souvent pas de s'élever de la pauvreté). L'économie américaine est donc très loin de l'économie libre de marché, vers laquelle veut conduire la Constitution européenne. Rien ne garantit au niveau économique et environnemental la pérennisation d'une croissance durable américaine, d'autant plus que la Chine est le premier créancier des USA.

a) Les grands principes humanistes de l'économie dite "sociale de marché": la Constitution européenne est surtout une entreprise schizophrénique présentant des principes généraux favorables à un modèle européen mais avançant des instruments en désaccord avec les principes. Les principes généraux développés dans les Partie I & II sont conformes au modèle de l'économie sociale de marché.

Les Articles I-3-2 & 3-3: "L'Union offre à ses citoyens un espace de liberté, de sécurité et de justice sans frontières intérieures, et un marché intérieur où la concurrence est libre et non faussée; L'Union oeuvre pour le développement durable de l'Europe fondé sur une croissance économique équilibrée et sur la stabilité des prix, une économie sociale de marché hautement compétitive, qui tend au plein emploi et au progrès social…/… Elle combat l'exclusion sociale et les discriminations, et promeut la justice et la protection sociales, l'égalité entre les femmes et les hommes, la solidarité entre les générations et la protection des droits de l'enfant. Elle promeut la cohésion économique, sociale et territoriale, et la solidarité entre les États membres."

Dans le Traité de la Constitution Européenne (TCE) le terme "chômage" est absent. Le texte de la Constitution oppose les expressions "économie sociale de marché" et "économie de marché où la concurrence est libre" qui sont antinomiques.
Article III-177: "…/…l'instauration d'une politique économique conduite conformément au respect du principe d'une économie de marché ouverte où la concurrence est libre …Parallèlement la conduite d'une politique monétaire et d'une politique de change uniques dont l'objectif principal est de maintenir la stabilité des prix conformément au principe d'une économie de marché ouverte où la concurrence est libre... Cette action des États membres et de l'Union implique le respect des principes directeurs suivants: prix stables, finances publiques et conditions monétaires saines et balance des paiements stable."

b) La Partie III décrit les instruments de régulation coercitifs ou restrictifs de surveillance mutuelle au détriment des souverainetés politiques et/ou nationales. Les instruments prévus par la Constitution européenne n'offrent aucune marge de manœuvre et ne permettent pas la réalisation des objectifs énoncés dans les grands principes des Parties I & II; le volontarisme politique est entravé au profit d'automatismes qui permettent de "tendre" à des répartitions "efficaces" des richesses et des allocations optimales des ressources et "à la réalisation du plein-emploi":
- il n'est pas possible de limiter la concurrence fiscale
- il n'est pas possible de limiter le dumping social
- il n'est pas possible de fixer un Smic
- la stabilisation des prix est l'objectif principal de l'Union et de la BCE
- la BCE omnipotente est totalement indépendante
- il n'est pas possible de conduire une politique budgétaire nationale
- il n'est pas possible de conduire une politique budgétaire européenne
- l'équilibre budgétaire européen est l'objectif principal de la coordination économique
- les coopérations renforcées entre des Etats membres ne doivent pas entraver la libre concurrence et la libre circulation des biens et des services
- il n'est pas possible d'accorder des aides et subventions si elles faussent la concurrence

Article I-3: …/… L'Union oeuvre pour le développement durable de l'Europe fondé sur une croissance économique équilibrée et sur la stabilité des prix, … Elle combat l'exclusion sociale et les discriminations… Elle promeut la cohésion économique, sociale et territoriale, et la solidarité entre les États membres.

En l'absence de coordination et d'harmonisation fiscale l'Union ne peut éviter la concurrence entre les Etats membres. Pour lutter contre le chômage et stimuler la croissance, et parce que toute mesure budgétaire est proscrite par le Pacte de Stabilité repris et renforcé par la Constitution, les Etats membres sont contraints d'attirer les investisseurs étrangers en leur faisant des cadeaux fiscaux. Ce qui s'appelle "Liberté de Prestation de Service" ou "libre concurrence" est en fait une manière de stimuler les égoïsmes nationaux, … d'organiser une guerre civile industrielle européenne et non pas d'adapter les économies des Etats membres à une concurrence libre. La concurrence n'est que faussée par les mesures fiscales incitatives.

Relisons à présent les deux Articles suivants de la Constitution européenne:
Article III-117: …/…l'Union prend en compte les exigences liées à la promotion d'un niveau d'emploi élevé, à la garantie d'une protection sociale adéquate, à la lutte contre l'exclusion sociale…
Article III-209: L'Union et les États membres, conscients des droits sociaux fondamentaux, tels que ceux énoncés dans la charte sociale européenne signée à Turin le 18 octobre 1961 et dans la charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs de 1989, ont pour objectifs la promotion de l'emploi, l'amélioration des conditions de vie et de travail, permettant leur égalisation dans le progrès, une protection sociale adéquate, le dialogue social, le développement des ressources humaines permettant un niveau d'emploi élevé et durable, et la lutte contre les exclusions. À cette fin, l'Union et les États membres agissent en tenant compte de la diversité des pratiques nationales, en particulier dans le domaine des relations conventionnelles, ainsi que de la nécessité de maintenir la compétitivité de l'économie de l'Union. Ils estiment qu'une telle évolution résultera tant du fonctionnement du marché intérieur, qui favorisera l'harmonisation des systèmes sociaux…
Ces deux articles de la Constitution sont aussi vides et manipulateurs parce que les Etats membres ne sont que condamnés à pratiquer le dumping social et fiscal pour essayer d'enrayer les délocalisations vers les nouveaux Etats membres de plus en plus hétérogènes et voisins des pays émergents en voie de développement (Slovénie, Pologne, les Pays Baltes, la Bulgarie, la Roumanie…; …et bientôt l'Ukraine et la Turquie?) et pour attirer les investisseurs étrangers. La version définitive de la Directive Service (qui n'est qu'un Bolkenstein2) confirme cette analyse. Comme le seul objectif de la BCE est de veiller à la stabilité des prix et que les politiques budgétaires nationales et européenne sont impossibles, il n'est pas non plus possible d'atteindre "un niveau d'emploi élevé". Il n'existe pas non plus de mécanismes de compensation entre pays en cas de déséquilibre de l'offre ou de la demande entre les pays. Ainsi, l'Allemagne, qui connaît une récession depuis presque 8 ans à cause de l'inexistence de la demande intérieure a dû se débattre seule sans attendre de solidarité européenne. Ou l'Irlande, qui jouit grâce au dumping social et fiscal d'une croissance à presque deux chiffres depuis presque 10 ans, n'est pas contrainte à reverser à l'Union une part de ses excédents budgétaires.

En 2004, l'Irlande, l'Anglettre et la Suède avaient ouvert totalement leurs frontières aux "plombiers" venant des nouveaux Etats membres. L'Angleterre prévoyait une arrivée de 5.000 à 13.000 travailleurs étrangers sur son sol. 600.000 sont venus. Le dumping social a été massif. Des entreprises licenciaient massivement leurs anciens employés pour réembaucher cette nouvelle classe de travailleurs la semaine d'après, de plus il reste du chômage en Angleterre.

Un moratoire de deux ans est imposé en 2007 aux nouveaux Etats membres pour la libre circulation des travailleurs. Nous saluons aujourd'hui l'entrée de la Bulgarie et de la Roumanie, nous formons le groupe des 27. Formons-nous l'Europe des 27? La Constitution et tous les autres Traités européens misent comme à la loterie nationale uniquement sur un seul jeu de synergies, celui de la concurrence pour assurer automatiquement le développement durable, la réduction du différentiel économique et structurel entre les Etats membres et même les régions, l'amélioration des conditions de vie et de travail.

Le paradoxe entre les principes humanistes des Parties I & II et des dispositions d'applications de la Partie III est à présent un syndrome qui s'éloigne des carences de la volonté politique, de la précipitation ou de la fuite en avant des "conventionnels", les Rédacteurs de la Constitution européenne et des Traités. La Chute du Mur de Berlin a donné l'illusion aux conventionnels de la victoire et de la suprématie du modèle libéral. De "la Grande Maison Commune" de Michaïl Gorbatchov au "we won the cold war" de Bush père, les Conventionnels se sont sentis les coudées franches pour avoir l'insolence d'imposer une Constitution libérale en espérant une adhésion à 100%, ce qui n'est même pas possible dans une dictature. De plus ils feignent de mimer les saphos vexées quand ils constatent que les peuples réfléchissent et s'expriment.

Le modèle d'origine de l'Europe, celui de l'économie sociale de marché, devrait donc être réalisé avec le paradoxe des règles de jeu libéral, de l'obsession systématique de ne jamais entraver le marché intérieur et de ne privilégier que des réformes structurelles en l'absence de régulations conjoncturelles. Une telle haine de l'Etat provient de la seconde guerre mondiale et du concept de "nation" qui n'a apporté que le sang en Europe. Les autres acquis issus de la nation ne permettent pas de compenser les holocaustes et génocides européens. Faut-il pour autant privilégier le marché comme seul censeur ou régulateur des performances et des carences, des victoires et des malheurs de l'activité socio-économique? Une telle haine de l'Etat provient tout autant des conceptions libérales de Milton Friedmann et de Hayek.

Nous devons la haine de l'Etat à Hayek et à ses élèves et protagonistes néo-libéraux qui croyaient en un "rationalisme évolutionniste" dans lequel, "loin des constructions étatiques liberticides", un ordre "spontané" (kosmos) s'installe automatiquement pour tendre à un optimum. Le "rationalisme constructiviste" qui privilégie un ordre "arrangé ou "disposé" (taxis) était à bannir. Pour rappel, le néo-libéralisme est né après la Seconde Guerre mondiale en Europe de l'Ouest et en Amérique du Nord. Il traduit une réaction théorique et politique véhémente contre l'interventionnisme étatique et l'Etat social (Welfare State). Friedrich August von Hayek publie en 1944 "The Road to Serfdom" (La route de la servitude). Cet ouvrage qui constitue le canevas de l'inspiration de la création européenne est la charte fondatrice du néo-libéralisme. Il est une attaque passionnée contre toute limitation par l'Etat du libre fonctionnement des mécanismes du marché; l'holoéchangisme garantit par 50 années de Traité de Rome provient de là. Les entraves au marché sont dénoncées car elles contiennent "une menace mortelle contre la liberté économique mais aussi politique". A cette époque, la cible immédiate de von Hayek est le Parti travailliste anglais. Pour Hayek, malgré ses bonnes intentions, la social-démocratie modérée anglaise conduit au même désastre que le nazisme allemand, au servage (serfdom).

L'Europe croit pouvoir encore faire durer l'effet boule de neige de l'enrichissement global des peuples européens par l'intégration de nouveaux Etats membres et par l'élargissement de son marché intérieur. L'Europe croit encore pouvoir pérenniser - sans les interventions macro-économiques keynésiennes et sans les planifications incitatives - la situation des trente glorieuses grâce à cette fuite en avant du repoussement de ses frontières périphériques de son marché intérieur. Un marché élargi permet une augmentation des lots économiques, des quantités produites, des demandes, ce qui augmente d'autant les économies d'échelle en baissant les coût unitaires des pièces produites. Ceci explique les pressions des uns à intégrer la Turquie, et bientôt l'Ukraine, et les lâchetés des autres à ne pas s'y opposer. La Turquie serait le jardin chinois privé européen et les coûts logistiques seraeint considérablement inférieurs à ceux engendrés par l'éloignement de la vraie Chine.

Le consensus ne peut plus émerger dans l'Europe des 27et dans l'Euro-Groupe des 13 dans lesquels les disparités du tissus industriel et historiques, géographiques, climatiques et agricoles, socio-économiques et commerciales, sont trop grandes pour amener une identité européenne. La garantie de la paix est la victoire de l'Europe. A présent il faut travailler à autre chose. De plus les pays entrants, encore tout effrayés par oppression et dictatures ne permettant pas de s'accomplir dans l'autodétermination, sont atlantistes comme la Grande Bretagne qui n'a jamais cessé de l'être avec sa volonté non cachée de torpiller l'Europe continentale. L'entente est a minima et l'Europe concurrente, l'esprit de l'AELE (Association Européenne de Libre Echange), fondée par la Grande Bretagne en 1960 pour concurrencer la CEE, a gagné.

Une Europe fédérale n'est même pas prévue par la Constitution européenne. Que personne ne me jette sur mes propos un égoïsme nationaliste. De cette Europe nous allons tous crever si nous continuons à laisser le marché tout standardiser vers le bas, si nous n'arrivons pas à en faire une fédération aux pouvoirs étendus et si nous ne donnons pas aux Etats membres les moyens d'une politique économique et sociale. Les nouveaux pays entrants se réjouissent à juste titre des augmentations de gain que promet l'adhésion. Il semble d'ailleurs être de bon ton dans ces pays, comme en Angleterre et en Irlande, de cumuler des contrats de travail. Ces pays se jettent dans ce que beaucoup nous font passer pour de la "modernité". On ne peut le leur refuser, sauf si l'Europe s'était donné une charte sociale. L'Europe est un marché trop commun.

La nouvelle tentation de faire de la politique "au-dessus des partis" et de ne pas reconnaître les clivages entre gauche/droite, entre les classes, ne provient que de partis conservateurs ou centristes et ne peut qu'avoir comme objectif d'entraîner les petites gens, le prolétariat de plus en plus élargi, dans une anesthésie non revendicative alors que le monde marchand réalise à son profit le transfert de richesses.

Constitution européenne, Articles I-3-2 & 3-3: "L'Union oeuvre pour le développement durable de l'Europe fondé sur une croissance économique équilibrée et sur la stabilité des prix, une économie sociale de marché hautement compétitive, qui tend au plein emploi et au progrès social…/… Elle combat l'exclusion sociale et les discriminations, et promeut la justice et la protection sociales, l'égalité entre les femmes et les hommes, la solidarité entre les générations et la protection des droits de l'enfant. Elle promeut la cohésion économique, sociale et territoriale, et la solidarité entre les États membres." Il faudra aussi intégrer cette réflexion dans l'ultime réalité de croissance durable. C'est l'objectif de mon site, mais, l'urgence sociale est telle - alors que, par exemple la France est le 4ème pays le plus riche du monde - que Kyoto et les Traités suivants seront traités plus tard.